1. Informations Générales
Nom de la société : Nuage de Sucre by Mélany
Forme juridique : SAS
Siège social : 362 AVENUE PIERRE-AUGUSTE RENOIR (RD 16) 83500 LA SEYNE-SUR-MER
Immatriculation : 92779163200015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66 927 791 632
Directeur de la publication : Melany MICHEL
Contact : nuagedesucre83@gmail.com
2. Hébergeur du Site
Nom de l'hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
3. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site nuagedesucre.fr, incluant, sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, et icônes, est la propriété exclusive de Nuage de sucre ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de Nuage de sucre.
4. Protection des Données Personnelles
En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nuagedesucre.fr s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site et la confidentialité des informations personnelles fournies.
Responsable du traitement : Melany MICHEL
Données collectées : nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone
Finalité du traitement : traitement des commandes, gestion des comptes clients, newsletter
Droit d'accès, de rectification et de suppression : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression de vos données personnelles, que vous pouvez exercer en nous contactant à nuagedesucre83@gmail.com.
5. Cookies
Le site nuagedesucre.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience, et optimiser les fonctionnalités du site. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies directement via les paramètres de votre navigateur.
6. Conditions Générales de Vente (CGV)
Les Conditions Générales de Vente détaillent les droits et obligations de Nuage de Sucre by Mélany et de ses clients. Elles sont disponibles sur la page CGV et doivent être acceptées par chaque client avant toute commande.
7. Limitation de Responsabilité
Nuage de Sucre by Mélany ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site nuagedesucre.fr, y compris inaccessibilité, pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique des utilisateurs.
8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.